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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE
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caviar Diva le caviar par nature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

caviar Diva le caviar par nature
CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4109567
Date de dépôt :
31/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/07/2024
caviar Diva le caviar par nature de CAVIAR DE FRANCE

Présentation de la marque caviar Diva le caviar par nature

Déposée le 31 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « caviar Diva le caviar par nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE domicilié(e) MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 100 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque caviar Diva le caviar par nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4109567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque caviar Diva le caviar par nature est expirée depuis le 31 juillet 2024.

CAVIAR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : caviar DIVA la beauté par nature , Perles de Rivière DE FRANCE , CAVIAR DU BASSIN , CAVIAR DIVA LE CAVIAR PAR NATURE , CAVIAR DIVA TECHNOLOGIE , DIVIN , LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE , les PERLES d'AQUITAINE , CAVIAR DE BACCHUS , ÉBÈNE CARBONE


CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France - SIREN 515100717


INLEX IP EXPERTISE, Mme BAILLET Céline - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Inscription le 6 mai 2015 - Rejet partiel n°648689 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Produits pharmaceutiques et diététiques à des fins médicales, produits hygiéniques à des fins thérapeutiques, compléments diététiques et compléments alimentaires ;

Conseils en nutrition ; services de balnéothérapie.